Déposée le 9 septembre 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MAISON FOURNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SODIS domicilié(e) ZI de Saint-Eloi - 29800 - Plouedern - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - Paris - France.
La marque MAISON FOURNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIS, Groupement d'intérêt économique - ZI de Saint-Eloi - 29800 - Plouedern - France
IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 15 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°735610 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-15
Viande, volaille, poisson et gibier ; conserves à base de viande, volaille ; poisson et gibier ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de volaille et de légumes ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; charcuterie ; salaisons ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; quiches ; pizzas ; feuilletés ; tartes salées ; tartes sucrées ; pain, sandwiches ; pâte pour gâteaux ; pâte pour crêpes ; crêpes et galettes natures, sucrées, salées, aromatisées, garnies, fourrées ; pâtisserie ; viennoiserie ; biscottes ; gâteaux ; en-cas à base de céréales ; confiserie ; chocolats ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; aliments pour le bétail ; fourrage ; malt ; nourriture pour les animaux de compagnie ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Présentation de produits alimentaires à savoir : Viande, volaille, poisson et gibier ; conserves à base de viande, poisson, volaille ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de volaille et de légumes ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; charcuterie ; salaisons ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; quiches ; pizzas ; feuilletés ; tartes salées ; tartes sucrées ; pain, sandwiches ; pâte pour gâteaux ; pâte pour crêpes ; crêpes et galettes natures, sucrées, salées, aromatisées, garnies, fourrées ; pâtisserie ; viennoiserie ; biscottes ; gâteaux ; en-cas à base de céréales ; confiserie ; chocolats ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; aliments pour le bétail ; fourrage ; malt ; nourriture pour les animaux de compagnie ; et de boissons à savoir : bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; apéritifs ; cocktails, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
Services de transport et de livraison de marchandises, de produits à domicile ; livraison de repas, boissons et plats cuisinés à domicile ;
Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation).
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